Apex International Consulting SA is a consulting firm specialized in wealth planning,
private investment company, trust and foundation.
We are dedicated to help our client find the financial solution meeting their needs.
planification patrimoniale
Nous aidons nos clients à trouver une solution efficace afin de protéger au mieux leur patrimoine pour les générations futures tout en assurant la continuité des entreprises familiales ou des partenariats.
La planification patrimoniale implique au préalable un examen approfondi du statut familial et conjugal de nos clients, incluant les héritiers potentiels ou autres bénéficiaires éventuels, les besoins financiers, la nationalité, le domicile, la résidence fiscale, le type d’avoirs détenus, les lois applicables, notamment la loi de résidence ou de nationalité de nos clients, ou encore la loi de la juridiction dans laquelle sont détenus des biens immobiliers; ensuite, nous essayons de trouver la structure la plus appropriée à leur situation pour détenir leurs avoirs et les transmettre à leur décès dans les meilleures conditions.
Il est important de choisir un arrangement approprié afin de permettre l’accroissement, la préservation et la distribution du patrimoine. La planification patrimoniale détermine avec précision quelle est la meilleure combinaison de structures pour une optimisation fiscale et successorale, comprenant, suivant les circonstances, les sociétés privées d’investissement, les trusts et les fondations.
Protéger votre fortune pour les générations futures
Pour Garantir
La confidentialité
Société privée d’investissement
Une société privée d’investissement peut être établie pour détenir les avoirs de clients dans le monde entier
Une société privée d’investissement peut être établie pour détenir les avoirs de clients dans le monde entier en tant que détenteur légal des avoirs, et le client, voire le trustee ou la fondation, en tant que propriétaire des actions de la société. Une société est souvent créée dans un dessein de confidentialité, garantissant l’anonymat de nos clients suivant les circonstances.
La personnalité légale distincte de la société offre un certain nombre d’avantages dans les domaines de protection et préservation du patrimoine. L’usage de ces sociétés peut aussi permettre une optimisation fiscale et les avoirs détenus dans le monde se trouvent consolidés sous une administration centralisée. La dette est également limitée au capital social et les différents types de biens (avoirs financiers, biens immobiliers, etc.) peuvent être répartis et détenus par des sociétés distinctes.
Nous pouvons constituer ce type de sociétés pour nos clients dans différentes juridictions, en nous chargeant de toutes les formalités requises pour leur enregistrement. Nous accompagnons également notre clientèle en fournissant une administration globale et continue. L’expertise et les conseils avisés de nos avocats et spécialistes permettent un bon déroulement de tous types de transactions.
Fondation
La fondation est une forme juridique qui fait ses preuves depuis plusieurs décennies, essentiellement utilisée à des fins successorales (dite fondation de famille) ou charitables, selon les volontés du fondateur telles qu’exprimées dans un document confidentiel (statuts-auxiliaires) distinct de la charte de la fondation.
La fondation de famille a son origine dans le droit civil et peut être utilisée pour détenir et gérer des avoirs ou investissements très diversifiés pour les membres de la famille du fondateur. Elle a pour but la gestion de son patrimoine ainsi que son utilisation, par exemple pour subvenir à l’éducation, aux études, à la dotation, au soutien ou aux moyens d’existence des bénéficiaires.
La fondation est particulièrement appropriée pour planifier la transmission des biens patrimoniaux sans difficultés ou formalités excessives entre les membres d’une famille ou autres bénéficiaires. Le fondateur peut aussi désigner des personnes en dehors du cercle familial comme bénéficiaires de la fondation.
Elle est également utile dans la mise en place de moyens visant à protéger les avoirs de nos clients, offrant les avantages de flexibilité, discrétion et confidentialité.
Le fondateur peut exercer un moyen de contrôle efficace dans la fondation en se réservant le contrôle de la gestion des actifs de la fondation ou par la nomination d’un protecteur et au travers des statuts -auxiliaires qui peuvent être modifiés à tout moment en tenant compte des changements au sein de la famille. En tant que fondateur de la fondation, le client jouit d’une grande liberté pour édicter des règles quant à la distribution des avoirs et décider qui en sera bénéficiaire et dans quelle proportion. S’il le souhaite, le client peut lui-même être le premier bénéficiaire de la fondation, jouissant ainsi de ses avoirs sans restrictions et ayant la possibilité d’y ajouter de nouveaux investissements.
Protection
flexibilité et discrétion
Planifier et décider
de votre succession
Trust
Le trust est un arrangement privé qui remonte au Moyen-Age, basé sur le droit coutumier anglo-saxon, passé entre le constituant et le trustee
Il s’agit d’une relation entre trois parties principales: le constituant, qui transfert ses biens au nom du trust, les trustees, qui deviennent les détenteurs légaux des avoirs du trust qu’ils doivent ensuite détenir, gérer au mieux et distribuer en faveur des bénéficiaires, qui sont les personnes ou institutions désignées pour bénéficier des avoirs du trust.
Le trust peut être constitué comme solution de planification successorale ou de protection et préservation des biens patrimoniaux pour les futures générations.
Le constituant transfère la propriété de ses biens à détenir dans le trust par les trustees tout en gardant souvent un intérêt en tant que bénéficiaire. Les trustees doivent gérer les biens détenus dans le trust au mieux des intérêts des bénéficiaires désignés, souvent le constituant lui-même, des membres de sa famille ou d’autres bénéficiaires choisis. Il est possible d’instituer un protecteur qui a généralement pour fonction de conseiller les trustees ou de contrôler leurs activités.
Nous pouvons, conjointement avec vos conseillers, vous aider dans le choix du trust (type, juridiction, etc.) et superviser son administration quotidienne. L’utilisation du trust pour détenir, protéger et gérer des avoirs de toutes sortes offre de nombreux avantages à nos clients privés tels que planification patrimoniale et successorale, protection de la sphère privée, continuité, flexibilité et la possibilité de détenir de façon centralisée un nombre de biens très diversifiés dans le monde (financiers, immobiliers, mobiliers, œuvres d’arts, yachts, etc.).
Autres services
La situation de chacun de nos clients est unique et nous nous engageons à les aider dans leurs choix pour la constitution d’une structure personnalisée tenant compte de leurs besoins spécifiques.
L’environnement international et réglementaire étant en constante évolution, nous suivons de très près ses développements afin d’informer notre clientèle et de lui proposer des alternatives légales aux structures actuelles éventuellement fragilisées par ces changements.